Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Domaine: SERVICES DU MINISTERE

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Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis

DUFOURMANTELLE, Aude

GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°010926-01
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Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable
LEVY, Christian

DECOURCELLE, Jean-Pierre

KEGELART, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008798-01
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01
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Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France
GUILLOT, Jean

HUMBERT, Evelyne

LEVEQUE, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007504-02
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'action des services du MEDAD dans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Rapport de synthèse
CAUVILLE, Didier

DIEBOLT, Wanda

JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: sept. 2008 Affaire n°005196-01
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Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard

FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004788-01
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Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement
DE VINCENTI, Jean-Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004614-01
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
PRATS, Michèle

SELIGMANN, Bernard

GUILLOUX, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004079-01
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L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004252-01
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain - Une grande ambition pour l'Equipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès

CREPEY, Georges

FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003932-01
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Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2002 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004087-01
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